1. Éditeur du site et direction de la publication

Nom : Chloé TROESTLER
Statut : Entrepreneur Individuelle (EI)
SIRET : 98479244000013
Email : chloetroestler@gmail.com
Site : chloetroestler.com

La direction de la publication est assurée par Chloé Troestler, en qualité d’éditrice et responsable du contenu.

2. Hébergeur

Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8, Irlande
D08 N12C

3. Accès au site

Le site chloetroestler.com est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
Il permet à tout utilisateur de découvrir les créations, produits et services proposés par Chloé Troestler (EI), illustratrice et graphiste indépendante.

L’Illustratrice peut inclure dans son contenu des liens hypertextes vers d’autres sites. Elle ne saurait être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des éventuels préjudices causés par ces sites tiers, bien qu’elle veille à ne proposer que des sources fiables.

Tout lien hypertexte renvoyant vers son site depuis une page externe peut être supprimé à la demande de l’Illustratrice s’il porte atteinte à l’image, aux valeurs ou à la finalité du site.

L’accès au site est réservé à un usage strictement personnel et non commercial. Il est interdit d’utiliser tout ou partie de son contenu à des fins publicitaires, politiques, commerciales ou pour l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

4. Responsabilité

Chloé Troestler (EI) met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour du contenu publié. Elle se réserve le droit de :

• modifier, suspendre ou supprimer tout contenu jugé erroné ou obsolète ;

• limiter temporairement l’accès au site pour maintenance ou mise à jour.

Sa responsabilité ne peut être engagée en cas :

• d’interruption du site ou de défaillance du serveur ;

• d’incompatibilité entre le site et le matériel de l’utilisateur ;

• d’utilisation non conforme du site ;

• de dysfonctionnement d’un lien hypertexte externe.

L’utilisateur s’engage à une navigation respectueuse et conforme à la législation en vigueur. Il demeure seul responsable de son équipement, de sa connexion Internet et de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le site.

Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site chloetroestler.com est la propriété exclusive de Chloé Troestler (EI).
Cela inclut :
les illustrations, dessins, photographies, textes, vidéos, logos, identité visuelle, graphismes, sons, ainsi que la mise en page générale du site.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou publication, partielle ou totale, du site ou de l’un de ses éléments, sans autorisation écrite préalable, constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le site et son contenu sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées par Chloé Troestler (EI), responsable du traitement.

Ces données sont utilisées uniquement pour :

• la gestion des commandes et des relations clients ;

• la communication avec les utilisateurs ;

• le bon fonctionnement des services proposés.

Données collectées

Peuvent être recueillis :

• nom, prénom ;

• adresse postale ;

• adresse email ;

• numéro de téléphone ;

• informations techniques (adresse IP, fournisseur d’accès, URL de provenance).

Ces informations sont fournies volontairement par l’utilisateur, notamment lors d’un achat, d’un formulaire ou d’une prise de contact.

Les données peuvent être transmises à des prestataires tiers situés au sein de l’Union européenne uniquement lorsque cela est nécessaire à :

• la gestion des paiements (services bancaires, PayPal, etc.) ;

• la livraison des commandes (transporteurs, plateformes d’expédition).

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données.

Toute demande doit être adressée par e-mail à : chloetroestler@gmail.com, accompagnée d’une copie d’un justificatif d’identité.

Aucune donnée personnelle n’est vendue, échangée ou cédée à des tiers sans consentement explicite.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 relative à la protection juridique des bases de données.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies, petits fichiers texte enregistrés sur le terminal de l’utilisateur, afin d’améliorer la navigation.

Les types de cookies utilisés sont :

• Cookies nécessaires : garantissent le fonctionnement du site (connexion, sécurité, formulaires).

• Cookies de fonctionnalité : mémorisent certaines préférences pour faciliter l’expérience utilisateur.

• Cookies analytiques : permettent de mesurer la fréquentation et les performances du site.

L’utilisateur peut refuser ou supprimer les cookies en configurant son navigateur. Cependant, ce refus peut altérer l’accès à certaines fonctionnalités du site.

8. Photographies et représentations des produits

Les photographies et visuels illustrant les produits sur le site sont non contractuels.
De légères différences de rendu peuvent exister selon les paramètres d’écran ou les matériaux d’impression.
Ces variations ne sauraient engager la responsabilité de Chloé Troestler (EI).

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux du ressort du siège social de Chloé Troestler (EI) seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.

10. Textes de référence

• Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ;

• Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) ;

• Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Contact

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez contacter :
chloetroestler@gmail.com